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Marques déposées par DUMAS de MASCAREL Bertrand
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tousenligne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tousenligne
DUMAS de MASCAREL Bertrand

Numéro de dépôt :
3332634
Date de dépôt :
31/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
31/12/2014
tousenligne de DUMAS de MASCAREL Bertrand

Présentation de la marque tousenligne

Déposée le 31 décembre 2004 par DUMAS de MASCAREL Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « tousenligne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est DUMAS de MASCAREL Bertrand domicilié(e) Manoir d'Hérenguerville,50660 HÉRENGUERVILLE - 50660 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand Dumas de Mascarel domicilié(e) Manoir d'Hérenguerville,50660 HÉRENGUERVILLE - 50660 - France.

La marque tousenligne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tousenligne est expirée depuis le 31 décembre 2014.

DUMAS de MASCAREL Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : VILTIS


DUMAS de MASCAREL Bertrand - Manoir d'Hérenguerville,50660 HÉRENGUERVILLE - 50660 - France


Bertrand Dumas de Mascarel - Manoir d'Hérenguerville,50660 HÉRENGUERVILLE - 50660 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques, appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].